MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site www.emmanuelleatelier.com est édité par :
Julie Martinez – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Emmanuelle Atelier
SIREN : 804 415 222
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
Adresse : 68 rue de la Loubière, 13005 Marseille – France
Téléphone : 06 13 23 87 63
E-mail : contact@emmanuelleatelier.com
Activité : fabrication, réparation et vente de bijoux fantaisie et animation d’ateliers créatifs.
Qualité : Artisan d’art
Code APE : 3213Z – Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Directrice de la publication : Julie Martinez
Création et gestion du site : Julie Martinez
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.emmanuelleatelier.com, notamment les textes, photographies, illustrations, créations, modèles, graphismes, logos et éléments visuels, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’Emmanuelle Atelier ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
L’achat d’une création Emmanuelle Atelier n’emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle relatifs au modèle concerné.
Crédits photographiques
Photographies :
-
Julie Martinez ;
-
photographies utilisées sous licence ou avec l’autorisation de leurs auteurs.
Identité visuelle : Julie Martinez
4. Disponibilité et fonctionnement du site
Emmanuelle Atelier s’efforce d’assurer l’accès au site dans les meilleures conditions possibles.
L’accès au site peut toutefois être temporairement interrompu, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques ou d’un événement indépendant de la volonté d’Emmanuelle Atelier.
Emmanuelle Atelier ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site résultant de telles circonstances, sous réserve des dispositions légales applicables.
5. Données personnelles
Emmanuelle Atelier est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, de la gestion des commandes, des demandes de contact et, lorsque l’utilisateur y a consenti, des communications commerciales.
Les modalités de collecte et de traitement de ces données, leur durée de conservation ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter :
6. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de communication.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies soumis à consentement et modifier ses choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Les informations détaillées relatives aux cookies et aux traceurs sont disponibles dans la Politique de confidentialité et/ou la politique relative aux cookies du site.
7. Conditions Générales de Vente
Les ventes réalisées auprès des particuliers par l’intermédiaire du site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.
Les conditions applicables aux prestations, ateliers créatifs et relations avec des clients professionnels peuvent faire l’objet de conditions contractuelles distinctes.
8. Médiation de la consommation
En cas de litige relatif à une vente ou une prestation conclue avec un consommateur, celui-ci est invité à contacter préalablement Emmanuelle Atelier afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Emmanuelle Atelier :
SMP
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
Les modalités détaillées de recours au médiateur figurent également dans les Conditions Générales de Vente.